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UTILISATION SITE PROMETHERA Biosciences

(date: 17 08 2009)

 

Information juridique - Conditions d'utilisation du site

L'utilisation du site de PROMETHERA Biosciences est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

 

Qualité de l'information et du service, limitation de responsabilité

PROMETHERA Biosciences apporte le plus grand soin à la création de son site. Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que PROMETHERA Biosciences décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

 

Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de PROMETHERA Biosciences quant au contenu de ces sites. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

En outre, PROMETHERA Biosciences ne peut pas être tenu pour responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, PROMETHERA Biosciences décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

 

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, logos, photographies, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de PROMETHERA Biosciences et des marques proposées par l’entreprise ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel PROMETHERA Biosciences a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à PROMETHERA Biosciences s.a. - Parc Einstein – Chemin du Cyclotron, 6 - B-1348 Louvain-La-Neuve (Belgium) - Tél.: +32 (0)10 39 00 35 - Fax: +32 (0)10 39 00 01 ainsi que par courrier électronique à l'adresse info@promethera®.com

Création d'hyperliens vers le site

PROMETHERA Biosciences autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite de PROMETHERA Biosciences. Toute demande en ce sens doit être adressée à PROMETHERA Biosciences s.a. - Parc Einstein – Chemin du Cyclotron, 6 - B-1348 Louvain-La-Neuve (Belgium) - Tél.: +32 (0)10 39 00 35 - Fax: +32 (0)10 39 00 01 ainsi que par courrier électronique à l'adresse info@promethera®.com.

 

Informations transmises

Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.

 

Piratage

Toute tentative ou action de piratage du site PROMETHERA Biosciences est passible de poursuites judiciaires devant les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Nivelles (Belgique).

 

 

 

Contacts

PROMETHERA Biosciences S.A./N.V.
Watson & Crick Hill
Rue Granbonpré, 11
B-1435 Mont-Saint-Guibert
(Belgium)
Tél.: +32 (0)10 39 43 00
Fax: +32 (0)10 39 43 01

News and Public release

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